Conseil Municipal du 16 avril 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W34 Page 037Séance du 16 avril 1999 - Registre 185W34 Page 037 - Délibération
185W34 Page 041Restauration églises Sainte Croix et St Georges-Convention de maitrise d'œuvre avec l'état - Registre 185W34 Page 041 - Délibération
185W34 Page 045Ratification de la convention emplois jeunes entre la ville de Chelles et la STBC, en vue de la mise en place d'agents locaux de médiation sociale sur le réseau APOLO 7. - Registre 185W34 Page 045 - Délibération
185W34 Page 047"Espace d'activité économique "" La Tuilerie ""Programme 1999 Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W34 Page 047" - Délibération
185W34 Page 049Acquisition d'une balayeuse aspiratrice approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W34 Page 049 - Délibération
185W34 Page 050Restauration-Aménagement self service-Ecole élémentaire Delambre - Registre 185W34 Page 050 - Délibération
185W34 Page 051Restauration-Aménagement self service-Ecole élémentaire Arcades - Registre 185W34 Page 051 - Délibération
185W34 Page 052Restauration-Aménagement self service-Ecole élémentaire Docteur Roux - Registre 185W34 Page 052 - Délibération
185W34 Page 053"Convention relative aux travaux de construction de la résidence "" Le Villandry "" - Registre 185W34 Page 053" - Délibération
185W34 Page 054Convention dialege avec EDF/GDF - Registre 185W34 Page 054 - Délibération
185W34 Page 056Foncier-ZAC du Plain Champ-Acquisition à titre gratuit des emprises de voirie en vue de leur classement dans le domaine public communal - Registre 185W34 Page 056 - Délibération
185W34 Page 059Foncier-Transaction sur le prix d'un bien sis 33 bis boulevard Chilperic - Registre 185W34 Page 059 - Délibération
185W34 Page 061Foncier-Régularisation d'un alignement chemin de Chantereine - Registre 185W34 Page 061 - Délibération
185W34 Page 063Foncier-Résidence adaptée en centre ville-Approbation d'un bail emphytéotique à titre onéreux avec l'OPHLM de Chelles - Registre 185W34 Page 063 - Délibération
185W34 Page 065Zone d'aménagement concerte ( Z.A.C. ) de la Fontaine-Modification du règlement d'aménagement de zone (R.A.Z. ) Adoption du projet de modification - Registre 185W34 Page 065 - Délibération
185W34 Page 067Association Intercommunale pour la Projection de l'Environnement de l'Est Francilien (A.I.P.E.E.F ) - Modification des statuts - Désignation des représentants de la commune - Registre 185W34 Page 067 - Délibération
185W34 Page 069Habitat - H.L.M. Buignet - Tournelles - Réhabilitation - Subvention de la commune et garanties d'emprunts - Registre 185W34 Page 069 - Délibération
185W34 Page 071Plan de formation couvrant les années 1999 et 2000 - Registre 185W34 Page 071 - Délibération
185W34 Page 073Personnel communal Convention pour la mise à disposition du personnel communal auprès de l'association mission locale du bassin Chellois - Registre 185W34 Page 073 - Délibération
185W34 Page 076Personnel communal Création d'un emploi de directeur du musée et de l'archéologie - Registre 185W34 Page 076 - Délibération
185W34 Page 078Conventions de partenariat avec EDF-GDF sur trois emplois jeunes - Registre 185W34 Page 078 - Délibération
185W34 Page 079"Jeunesse - Tarifs des stages aux studios des "" Cuizines "" - Registre 185W34 Page 079" - Délibération
185W34 Page 081Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W34 Page 081 - Délibération
185W34 Page 082Subvention exceptionnelle au secours populaire français pour les besoins humanitaires résultant de la crise au Kosovo - Registre 185W34 Page 082 - Délibération